Immobilier – Vente. Nos conseils pour vendre un bien reçu en donation !

Certaines clauses peuvent être inscrites dans un acte de donation, empêchant le bénéficiaire de vendre le bien qu’il a reçu ainsi. Voici quelques exemples.

Écrit par:

Rate it

Immobilier. Vous louez votre bien à un étranger ? Voici les démarches à effectuer !

Les documents justificatifs à demander à un ressortissant étranger sont de même nature que ceux que l’on demande à un futur locataire français. Tous doivent être écrits et traduits en langue française.

26/12/2024 1

Posts

Haute-Savoie. « Le camion a traîné le câble qui a fauché ma maman »: polémique dans ce village

En 2024, les câbles téléphoniques aériens ont été arrachés, par des camions, trois fois au même endroit au-dessus du village, le long de la RD 4. Lors de l’événement du mois de mai, une Repojerande a été grièvement blessée. Cette récurrence interroge.

26/12/2024

Commentaires d’articles (0)

Laisser une réponseAnnuler

Vous devez être connecté pour ajouter un commentaire. Connectez-vous maintenant

Cookie	Durée	Description
cookielawinfo-checkbox-necessary	11 months	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Nécessaire".
viewed_cookie_policy	11 months	Le cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent et est utilisé pour stocker si l'utilisateur a consenti ou non à l'utilisation de cookies. Il ne stocke aucune donnée personnelle.

Cookie	Durée	Description
cookielawinfo-checkbox-others	11 months	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Autres".
viewed_cookie_policy	11 months	Le cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent et est utilisé pour stocker si l'utilisateur a consenti ou non à l'utilisation de cookies. Il ne stocke aucune donnée personnelle.

6 7 8 LIVE AND MORE

6 7 8 LIVE AND MORE

Le rock des années 60, 70, 80, jusqu'à nos jours !

Immobilier – Vente. Nos conseils pour vendre un bien reçu en donation !

Immobilier. Vous louez votre bien à un étranger ? Voici les démarches à effectuer !

Haute-Savoie. « Le camion a traîné le câble qui a fauché ma maman »: polémique dans ce village

Commentaires d’articles (0)

Laisser une réponseAnnuler

Épisodes de podcast

Soirée de lancement OAM Radio

La newsletter

Ne ratez aucune actu !

L'application mobile !

Suivez-nous

Immobilier – Vente. Nos conseils pour vendre un bien reçu en donation !

Articles similaires

Immobilier. Vous louez votre bien à un étranger ? Voici les démarches à effectuer !

Haute-Savoie. « Le camion a traîné le câble qui a fauché ma maman »: polémique dans ce village

Commentaires d’articles (0)

Laisser une réponseAnnuler

Épisodes de podcast

Soirée de lancement OAM Radio

La newsletter

Ne ratez aucune actu !

L'application mobile !

Suivez-nous